Envie de baignade avec le retour des beaux jours et de la chaleur ? Avant de vous lancer, il est important de savoir que la construction d’une piscine peut être soumise à une imposition fiscale. De même que pour son abri. Types de taxes et exonération : quels sont les impôts à payer pour profiter de la farniente autour de votre piscine ?

Les conditions d’imposition d’une piscine 

Les conditions d’imposition d’une piscine dépendent de la taille du bassin ainsi que du type de construction : fixe ou amovible. Vous devez déjà connaître toutes les réglementations à respecter pour construire votre piscine (déclaration obligatoire à partir de 10 m² de bassin par exemple), mais aussi son abri. Certaines de vos taxes actuelles risquent d’augmenter, comme la taxe foncière et la taxe d’habitation. Les impôts d’une piscine peuvent rapidement devenir onéreux en plus des autres frais (entretien, eau, filtration, etc.).

Les conditions d'imposition d'une piscine 
Source : shutterstock.com

Les différentes taxes

La taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement, classée parmi les impôts locaux, s’applique lorsque vous construisez ou reconstruisez un bâtiment, ou lorsque vous agrandissez un bâtiment déjà existant si celui-ci nécessite un permis de construire ou une déclaration préalable. Perçue et calculée par votre commune, votre département, mais aussi par votre région, la taxe d’aménagement n’est à verser qu’une seule fois, lors du dépôt du permis de construire ou de l’autorisation préalable.

La taxe foncière

La taxe foncière s’applique à toutes les piscines que l’on ne peut pas déplacer, aux piscines en béton ainsi qu’aux piscines coques. Si vous installez une piscine 3 mois dans l’année, que celle-ci est démontable (hors sol) et transportable, vous n’aurez pas à vous acquitter de la taxe foncière. Techniquement, il s’agit d’une augmentation de la taxe foncière de votre maison ou de votre terrain. Ce point négatif est compensée par l’augmentation parallèle de la valeur immobilière de votre bien, sa valeur locative notamment.

La taxe d’habitation

Lorsqu’un bâtiment annexe ou une dépendance bâtie (telle qu’une piscine) est ajouté à une maison, une augmentation de la taxe d’habitation est quasiment inévitable, si sa superficie le justifie bien évidemment. Le montant de la taxe d’habitation dépend de votre commune et de vos collectivités locales et il s’applique dès le 1er janvier suivant la date de votre construction. La perception de cet impôt est justifiée par le financement du paysage urbain des communes et du département (espaces verts, équipements publics, etc.).

Les piscines exonérées d’impôts

Vous pouvez bénéficier d’une exonération d’impôts pour la construction de votre piscine sous certaines conditions :

  • vous construisez une “mini-piscine” (moins de 10 m2) ;
  • votre piscine est construite hors-sol, sans travaux de terrassement ou de maçonnerie ;
  • vous pouvez déplacer votre piscine amovible sans que celle-ci ne soit détruite par le transport.

Sachez que vous pouvez être exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans ! Pour bénéficier de cette exonération au titre de nouvelle construction, vous devez faire votre déclaration (formulaire 6704 L) au centre des impôts dans un délai de 3 mois maximum suivant la fin de votre construction.

Les piscines exonérées d'impôts
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L’imposition des abris de piscine

Les abris de piscine ne sont généralement pas imposables, bien qu’ils soient souvent associés à la construction de la piscine elle-même. Vous devrez verser une taxe d’aménagement (une seule fois comme pour votre piscine) si la hauteur de votre abri de piscine est supérieure à 1,80 m. Une fois encore, son montant dépend de la commune et du département dans lequel vous habitez (de 600 à 800€ en moyenne, voire plus). N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre conseiller municipal.

N’essayez pas de frauder en pensant que personne ne remarquera la construction de votre piscine : l’administration fiscale réalise désormais des contrôles aériens à l’aide de drones et satellites. Sachez que vous encourrez jusqu’à 300 000€ d’amende, voire une peine de prison.

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